Déposée par voie électronique le 4 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOBAT 77 et la Société Anonyme (SA) H2E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ECOBAT 77 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-39 du 25 septembre 2015.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOBAT 77 domicilié(e) ZI des CHAMPARTS, 9 Rue des Champarts - 77820 - le chatelet en brie - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société Anonyme (SA) H2E domicilié(e) 21 RUE GEORGE sAND - 94400 - VITRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H2E, M. JEAN PASSINI domicilié(e) 21 RUE GEORGE sAND - 94400 - VITRY SUR SEINE - France.
La marque ECOBAT 77 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207317.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECOBAT 77, sarl - ZI des CHAMPARTS, 9 Rue des Champarts - 77820 - le chatelet en brie - France - SIREN 3
H2E, SA - 21 RUE GEORGE sAND - 94400 - VITRY SUR SEINE - France - SIREN 3
H2E, M. JEAN PASSINI - 21 RUE GEORGE sAND - 94400 - VITRY SUR SEINE - France
Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
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